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POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Dernière mise à jour : 6 mars 2026

1. À PROPOS DE CETTE POLITIQUE

Axiome3 Inc. (« Axiome3 », « nous » ou « notre ») prend très au sérieux la protection de votre vie privée. C'est pourquoi la présente politique de confidentialité (la « Politique ») vous fournit des informations sur la manière dont nous collectons, utilisons et divulguons (collectivement, « traitons », « traité », « traitement ») vos Renseignements personnels lorsque vous utilisez notre plateforme Axiome3 accessible à l'adresse https://app.axiome3.ca (la « Plateforme ») et le site web https://www.axiome3.com (le « Site web »). Toutefois, la présente Politique ne s'applique pas au contenu et aux plateformes tiers accessibles via notre Plateforme ou notre Site web, y compris par le biais de liens ou de fonctionnalités tiers. Ces tiers peuvent traiter vos Renseignements personnels conformément à leurs politiques de confidentialité respectives. Nous ne sommes pas responsables de ce traitement et nous vous invitons à consulter attentivement les politiques de ces tiers. De plus, les clients d'Axiome3 pour lesquels vous pouvez agir à titre d'utilisateur autorisé, le cas échéant, (nos « Clients ») peuvent collecter vos Renseignements personnels au moyen de la Plateforme, sous réserve d'avoir préalablement obtenu votre consentement.

2. RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

Aux fins de la présente politique, les « Renseignements personnels » désignent toute information relative à une personne physique et permettant, directement ou indirectement, d'identifier cette personne. Toutefois, les Renseignements personnels n'incluent pas les coordonnées professionnelles, telles que votre nom, votre titre ou vos coordonnées professionnelles. Les Renseignements personnels excluent également les renseignements anonymisés ou agrégées de manière irréversible et conformément aux critères établis par les lois et règlements applicables.

Lorsque vous utilisez la Plateforme et/ou le Site web, nous pouvons collecter les Renseignements personnels suivants :

  • Vos coordonnées telles que votre nom, prénom, adresse électronique, adresse de facturation et numéro de téléphone afin de vous identifier et de correspondre avec vous;
  • Vos informations de connexion et d'utilisation de la Plateforme telles que la date de votre inscription à la Plateforme, votre nom d'utilisateur, votre mot de passe, votre adresse IP, des informations concernant votre navigateur ou l'appareil utilisé;
  • Les données d'inspection que vous écrivez dans la plateforme, notamment les photos, détails techniques et résultats concernant les bâtiments;
  • Des informations techniques relatives à votre utilisation de nos services, comme les pages consultées, la durée de session, vos clics et vos interactions avec nos services;
  • Les données relatives aux cookies et aux identifiants, comme décrits dans la section « Cookies et autres outils similaires »;
  • Tout autre Renseignement personnel que vous nous avez fourni ou pour lequel vous avez consenti à la communication.

3. COMMENT COLLECTONS-NOUS VOS RENSEIGNEMENTS PERSONNELS ?

Directement auprès de vous

En général, nous obtenons les Renseignements personnels dont nous avons besoin directement auprès de vous, par exemple lorsque vous remplissez des formulaires d'inscription de la Plateforme, lorsque vous communiquez avec nous ou lorsque vous utilisez la Plateforme ou le Site web.

Sur une base juridique telle que votre consentement

La base juridique pour le traitement de vos Renseignements personnels est généralement le consentement, sauf si la loi applicable prévoit une autre base juridique admissible (par exemple, pour nous conformer à nos obligations légales, lorsque cela est nécessaire pour établir, exercer ou défendre une action en justice ou une procédure judiciaire).

Par votre employeur ou partenaire d'affaires, avec votre consentement

À titre d'utilisateur autorisé de notre Client utilisant la Plateforme, sous réserve de votre consentement préalable à un formulaire de consentement fourni par celui-ci, nous pouvons recueillir vos Renseignements personnels directement de la part du Client qui pourra soumettre des Renseignements personnels vous concernant.

Refus de collecte et retrait de votre consentement

Vous avez le droit, si vous le souhaitez, de refuser le traitement de vos Renseignements personnels. Vous pouvez également, à tout moment, et sous réserve d'un préavis raisonnable et de toute restriction légale ou contractuelle applicable, retirer votre consentement (le cas échéant) au traitement de vos Renseignements personnels en notre possession en nous contactant. Vous devez toutefois savoir que si vous choisissez de ne pas fournir vos Renseignements personnels, cela peut vous empêcher, par exemple, d'utiliser la Plateforme, car ces informations sont essentielles pour y accéder. Vous pouvez nous contacter comme indiqué dans la section « Contactez-Nous » pour soumettre toute demande à cet égard.

4. POURQUOI COLLECTONS-NOUS ET UTILISONS-NOUS VOS RENSEIGNEMENTS PERSONNELS ?

Nous collectons uniquement les Renseignements personnels nécessaires pour atteindre les objectifs suivants :

  • Fournir l'accès à la Plateforme, à ses fonctionnalités et à ses produits;
  • Traiter les transactions et gérer la facturation;
  • Fournir une assistance aux utilisateurs de la Plateforme ou du Site web;
  • Répondre à vos questions, demandes, commentaires ou réclamations;
  • Développer de nouvelles fonctionnalités et produits pour les utilisateurs;
  • Personnaliser votre expérience sur la Plateforme;
  • Prévenir et détecter les fraudes, abus ou activités suspectes;
  • Effectuer des analyses statistiques et études de marché;
  • Personnaliser le contenu mis à votre disposition sur la Plateforme;
  • Pour protéger nos droits légaux et nous conformer à nos obligations légales et réglementaires;
  • Toute autre utilisation pour laquelle vous avez donné votre consentement, notamment les communications par infolettres.

Nous n'utilisons pas de processus décisionnels automatisés, y compris le profilage, pour les décisions qui produisent des effets juridiques vous concernant. Nous utilisons uniquement des données anonymes et agrégées aux fins d'amélioration de nos produits. Vos Renseignements personnels ne seront pas utilisés à ces fins pour des développements liés à l'intelligence artificielle ou à la recherche.

5. AVEC QUI PARTAGEONS-NOUS VOS RENSEIGNEMENTS PERSONNELS ?

Axiome3 ne loue ni ne vend aucun de vos Renseignements personnels à des tiers et ne les partagera pas avec des tiers sans votre consentement, sauf si la loi l'exige ou aux fins énoncées ci-dessus. Axiome3 ne partagera vos Renseignements personnels que comme suit :

  • Avec nos employés. Dans le cadre de leur travail, nos employés peuvent avoir besoin d'accéder à vos Renseignements personnels, par exemple lorsque vous nous contactez pour demander de l'aide. Leur accès est limité à ce qui est nécessaire à l'exercice de leurs fonctions.

  • Avec nos Clients. Dans le cadre de votre emploi ou de votre relation d'affaires avec notre Client, le cas échéant, nous pouvons partager vos Renseignements personnels avec notre Client. Dans un tel cas, notre Client s'engage à obtenir vos consentements au préalable et à ne pas utiliser vos Renseignements personnels à d'autres fins que ceux pour lesquels vous avez consenti.

  • Avec nos partenaires stratégiques. Axiome3 peut partager vos Renseignements personnels avec ses partenaires, prestataires de services et fournisseurs, notamment Supabase Inc., Microsoft Corporation, Plus Five Five Inc. (Resend) et Google LLC, dans la mesure où cette divulgation est nécessaire aux fins énumérées ci-dessus. Lorsque Axiome3 partage vos Renseignements personnels avec des tiers, elle met en œuvre des protections contractuelles et techniques raisonnables, notamment des accords de traitement des données, afin que ces tiers préservent la confidentialité de tous les Renseignements personnels qu'ils traitent (dans la mesure requise par les lois applicables). Veuillez noter que ces tiers peuvent être situés dans d'autres pays que le vôtre, auquel cas Axiome3 prend les mesures appropriées, comme indiqué ci-dessous dans la section « Où transférons-nous vos Renseignements personnels ».

  • Lorsque la loi l'exige. Axiome3 peut partager vos Renseignements personnels si la loi l'exige ou si elle estime de bonne foi qu'une telle action est nécessaire pour : (a) se conformer à la loi; (b) se conformer à l'ordonnance d'une autorité judiciaire compétente dans toute juridiction; (c) se conformer à une procédure judiciaire signifiée à Axiome3; (d) protéger et défendre les droits ou la propriété d'Axiome3; (e) faire respecter ou vérifier votre conformité avec toute partie des accords que vous avez conclus avec Axiome3, le cas échéant; (f) prévenir la fraude ou toute autre activité illégale perpétrée via la Plateforme; ou (g) agir dans des circonstances urgentes pour protéger la sécurité personnelle des utilisateurs de la Plateforme ou du grand public.

  • Transferts commerciaux. Nous pouvons partager vos Renseignements personnels sans votre autorisation lorsque nos activités l'exigent (en cas de fusion, d'acquisition, de faillite ou de vente d'actifs, par exemple). Dans ce type de situation, nous pouvons également partager tout ou partie de vos Renseignements personnels avec le tiers concerné (ou ses conseillers) dans le cadre d'un processus de diligence raisonnable.

6. OÙ TRANSFÉRONS-NOUS VOS RENSEIGNEMENTS PERSONNELS ?

Les Renseignements personnels que nous collectons sont stockés dans des systèmes sécurisés qui peuvent être hébergés sur des serveurs situés en dehors de votre juridiction de résidence du Canada, notamment aux États-Unis. Nous pouvons également faire appel aux services d'agents et de prestataires de services qui peuvent être situés en dehors du Canada. Cependant, nous nous efforçons de protéger les Renseignements personnels sous notre contrôle, y compris les Renseignements personnels confiés à un agent ou à un prestataire de services, qu'ils soient situés au Canada ou dans d'autres juridictions ou pays. En particulier, nous nous efforçons de limiter leur accès aux Renseignements personnels à ce qui est nécessaire pour exercer les fonctions qui leur sont assignées. Ces fournisseurs doivent également maintenir des certifications reconnues internationalement en matière de protection des Renseignements personnels, telles que la certification ISO 27001 ou toute autre certification équivalente. Veuillez noter que nous mettons également en place des accords contractuels, comme des accords de traitement de données, avec ces agents et prestataires de services afin de garantir la confidentialité et la sécurité de vos Renseignements personnels et que nous procédons aux évaluations relatives à la vie privée avant ces transferts conformément aux exigences légales applicables. Cela peut inclure la mise en œuvre de mesures de sécurité robustes et efficaces. Si vous avez d'autres questions à ce sujet, vous pouvez nous contacter.

7. COMMENT PROTÉGEONS-NOUS VOS RENSEIGNEMENTS PERSONNELS ?

Avec des mesures de sécurité nécessaires et appropriées

Nous nous efforçons d'appliquer les mesures et politiques de sécurité nécessaires et appropriées, en fonction de la sensibilité des informations, afin de garantir la confidentialité des Renseignements personnels en notre possession ou sous notre garde. Ce faisant, nous suivons les normes généralement acceptées dans le secteur. Les Renseignements personnels sous notre contrôle ne sont donc accessibles qu'aux personnes qui ont le droit d'y accéder, qui sont liées par des accords de confidentialité et qui ne les consultent que lorsque cela est nécessaire à l'exercice de leurs fonctions. Des mesures de sécurité et de protection physiques, techniques et administratives appropriées ont été mises en place et sont maintenues afin de minimiser les risques d'incidents. Ces mesures comprennent, par exemple, l'accès restreint aux locaux et aux Renseignements personnels, le chiffrement des données en transit et au repos (TLS/SSL); la gestion des accès et des permissions; la journalisation des activités; des protocoles de réponse aux incidents de sécurité; le maintien de certifications reconnues internationalement en matière de protection des Renseignements personnels; la notification en cas d'incident de confidentialité, conformément aux lois applicables. Les mécanismes de sécurité de la Plateforme font l'objet de contrôles réguliers, incluant des tests de pénétration. Axiome3 s'engage à corriger rapidement toute vulnérabilité identifiée. Il convient toutefois de noter qu'aucune méthode de transmission sur Internet, ni aucun moyen de stockage électronique n'est totalement sûr ou exempt d'erreurs. Nous ne pouvons donc pas garantir que vos Renseignements personnels sont totalement protégés, par exemple contre les interférences ou les détournements. Vous reconnaissez que la sécurité des transactions en ligne et la sécurité des communications envoyées par voie électronique ou par courrier postal ne peuvent être garanties. Vous nous fournissez des informations via Internet ou par courrier postal à vos propres risques. Nous vous encourageons à faire preuve de prudence lorsque vous utilisez Internet.

Informations de paiement

Les informations financières que vous fournissez au moment du paiement sont celles requises par notre partenaire de solutions de paiement, Stripe. Ces informations sont traitées séparément par un module de paiement crypté, conformément aux normes de sécurité et de cryptage en vigueur dans le secteur des paiements (par exemple, la norme PCI SSL). Aucune information relative à votre carte de paiement n'est collectée ou conservée par Axiome3.

Confidentialité des enfants

La Plateforme n'est accessible qu'aux personnes ayant atteint l'âge de la majorité dans leur juridiction de résidence. Axiome3 ne traite pas sciemment les Renseignements personnels des mineurs. Si vous pensez que des Renseignements personnels ont été collectés auprès de mineurs, vous pouvez contacter Axiome3 comme indiqué dans la section « Contactez-Nous ».

Si vous pensez que vos Renseignements personnels ont été compromis, nous vous invitons à contacter notre responsable de la protection de la vie privée conformément à la section « Contactez-Nous ».

Gestion des incidents de sécurité

En cas d'accès non autorisé, réel ou soupçonné, aux informations confidentielles ou aux systèmes de la Plateforme, Axiome3 mettra en œuvre un processus formel visant à contenir, analyser, corriger et documenter l'incident, en conformité avec les lois applicables. Lorsqu'Axiome3 détermine qu'un accès non autorisé s'est produit, elle s'engage immédiatement à vous informer ou informer notre Client si vous êtes concerné par l'accès non autorisé ou susceptible d'en subir des préjudices. Suite à la découverte de tout accès non autorisé, Axiome3 s'engage à immédiatement prendre les mesures pour : (i) mettre fin à l'accès non autorisé; (ii) gérer et atténuer les répercussions de l'accès non autorisé; et (iii) élaborer une stratégie pour empêcher tout accès non autorisé dans des circonstances similaires.

8. CONSERVATION ET DESTRUCTION

Vos Renseignements personnels ne seront conservés que pendant la durée nécessaire à la réalisation des objectifs pour lesquels ils ont été collectés, ou conformément aux intérêts légitimes d'Axiome3, ou pour se conformer aux exigences légales, fiscales ou réglementaires applicables. À la fin de cette période, nous nous efforcerons de détruire ou d'anonymiser ces informations.

Pour déterminer la durée de conservation appropriée de vos Renseignements personnels, nous tenons compte de la quantité, de la nature et de la sensibilité des Renseignements personnels concernés, du risque potentiel de préjudice résultant d'une utilisation ou d'une divulgation non autorisée de vos Renseignements personnels, des finalités pour lesquelles nous traitons vos Renseignements personnels et de la possibilité d'atteindre ces finalités par d'autres moyens, ainsi que de toute exigence légale, fiscale ou réglementaire applicable.

9. QUELS SONT VOS DROITS ?

En fonction de la législation applicable, vous pouvez disposer de certains droits concernant vos Renseignements personnels, tels que le droit à la portabilité de vos Renseignements personnels, le droit d'accéder à vos Renseignements personnels ou de les rectifier, et le droit de retirer votre consentement (le cas échéant). Pour exercer l'un de ces droits (dans la mesure où ils sont disponibles), veuillez nous contacter en écrivant à l'adresse indiquée dans la section « Contactez-Nous ». Nous nous efforcerons de traiter vos demandes dans un délai de trente (30) jours.

De plus, vous pouvez déposer une plainte auprès du responsable de la protection de la vie privée d'Axiome3 si vous n'êtes pas satisfait de la manière dont nous traitons vos Renseignements personnels ou de notre conformité à la présente politique. La loi vous autorise également à déposer une plainte auprès d'un commissaire à la protection de la vie privée ou de toute autre autorité de contrôle compétente en matière de protection des Renseignements personnels.

10. COOKIES ET AUTRES OUTILS SIMILAIRES

Un cookie est un petit fichier texte qui est stocké dans un emplacement dédié sur votre ordinateur, votre appareil mobile, votre tablette ou tout autre appareil lorsque vous utilisez votre navigateur pour visiter un service en ligne. D'autres technologies de suivi, telles que les balises web et les pixels de suivi, peuvent être utilisées à des fins similaires. Dans la présente politique, toutes ces technologies de suivi sont collectivement appelées « cookies ». Tous les Renseignements personnels collectés par le biais de l'utilisation de cookies par ou pour le compte d'Axiome3 sont traités avec le même niveau de confidentialité que tout autre Renseignement personnel détenu par Axiome3.

Cookies strictement nécessaires

Ces cookies sont nécessaires au fonctionnement de la Plateforme et/ou du Site web et ne peuvent être désactivés dans nos systèmes. Les cookies strictement nécessaires doivent être présents pour que la Plateforme et/ou le Site web puissent fournir des fonctions de base; ils peuvent inclure la connexion, l'authentification, l'ajout d'articles à un panier d'achat ou la facturation électronique. Ils permettent également à un utilisateur de naviguer d'une page à l'autre sans perdre les actions précédentes de la même session.

Cookies non essentiels

Si vous avez consenti à leur utilisation, Axiome3 peut également utiliser les cookies non essentiels en relation avec la Plateforme et le Site web.

Cookies que nous utilisons

Axiome3 peut utiliser différents types de cookies. Comme indiqué ci-dessous, certains cookies sont strictement nécessaires au bon fonctionnement de la Plateforme et/ou du Site web, tandis que d'autres sont utilisés avec votre consentement préalable à des fins fonctionnelles ou de performance, obtenu au moyen d'un bandeau de consentement :

  • Cookies de fonctionnalité (également appelés « cookies de préférence »). Ces cookies ne sont pas indispensables à la fourniture de nos services. Ils nous permettent de personnaliser et d'améliorer l'expérience de l'utilisateur. Par exemple, si vous avez consenti à leur utilisation, ces cookies enregistreront vos préférences en matière de communication et de langue.

  • Cookies analytiques. Nous pouvons utiliser des cookies analytiques, notamment ceux de Google Analytics et Vercel Analytics, pour mieux comprendre les modèles de trafic sur la Plateforme et du Site web, afin de nous aider à mesurer et à améliorer l'efficacité de la Plateforme et du Site web. Toutes les informations collectées par ces cookies sont agrégés et anonymes. Pour refuser d'être suivi par les cookies analytiques, veuillez consulter ce module: https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=en. Vous pouvez également refuser l'utilisation de cookies analytiques en suivant les instructions ci-dessous.

Comment gérer les cookies

À l'exception des cookies strictement nécessaires, nous ne placerons des cookies sur vos appareils qu'avec votre consentement, et ces cookies seront conservés pendant une période maximale de treize (13) mois à compter de leur placement sur vos appareils. À l'issue de cette période, votre consentement sera à nouveau requis.

Les cookies peuvent être gérés et/ou désactivés via les paramètres de votre navigateur.

Toutefois, si vous refusez les cookies, vous ne pourrez peut-être pas utiliser toutes les fonctionnalités de la Plateforme et/ou du Site web. Si vous souhaitez obtenir plus d'informations sur la manière de gérer et/ou de désactiver les cookies non essentiels, veuillez consulter le site https://allaboutcookies.org/.

11. CONTACTEZ-NOUS

Vous pouvez nous contacter pour exercer vos droits ou si vous avez des questions sur nos pratiques, procédures et politiques en matière de protection des Renseignements personnels. Vous pouvez également nous contacter si vous avez besoin d'aide pour exercer ou comprendre vos choix concernant la protection de vos Renseignements personnels. Nous informerons les personnes qui font des demandes de renseignements ou déposent des plaintes de l'existence des procédures pertinentes. Axiome3 examinera toutes les plaintes. Si une plainte est jugée justifiée, nous prendrons les mesures appropriées, y compris, si nécessaire, la modification de nos politiques et pratiques. N'hésitez pas à nous contacter pour toute question, demande de renseignements, commentaire ou plainte concernant vos Renseignements personnels.

La personne chargée de veiller au respect et à la mise en œuvre de la présente politique, y compris le traitement des droits et des plaintes, est notre responsable de la protection de la vie privée, dont les coordonnées sont les suivantes :

Responsable de la protection de la vie privée Axiome3 inc. 105-1590, Rue Ampère Boucherville (Québec), J4B7L4 Canada support@axiome3.com

Pour toute question sur des sujets se rapportant à votre relation contractuelle avec votre employeur (notre Client), notamment en matière du consentement obtenu à votre égard, nous vous invitons à communiquer directement avec celui-ci.

12. MODIFICATIONS DE LA PRÉSENTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Nous nous réservons le droit de modifier la présente politique à tout moment. Nous vous encourageons donc à la consulter régulièrement. Les modifications apportées à la présente politique seront publiées sur notre Plateforme et sur notre Site web sous la forme d'une mise à jour de la politique et prendront effet dès leur publication. Si nous apportons des modifications importantes à la présente politique, nous vous en informerons en publiant un avis sur notre Plateforme, notre Site web ou par courrier électronique. Toutefois, dans tous les autres cas, la publication d'une nouvelle version de la politique sur notre Plateforme et sur notre Site web ou votre utilisation continue de la Plateforme ou du Site web suffira à vous informer des modifications apportées à la politique et à obtenir votre consentement à celles-ci.